Forum AvRM

Pendant notre longue, trop longue, traversée océanique nous avons trouvé une bouée de pêche et une bonne vingtaine de mètres de cordage.
Comme on était sur un lac au milieu de l anticyclone, nous les avons récupérés : Made in USA avec un Nom et une immatriculation.
Nous avons remis les cordages à la déchetterie de Camaret et gardé la bouée, excellent pare battage.
Là n'est pas la question mais celles-ci :
Quelles sont les responsabilités respectives, en eaux françaises lorsque un navire accroche accidentellement un engin de pêche opérationnel ou à la dérive.
Y a t il responsabilités du navire pour destruction de l engin
Y a-t-il responsabilités du pêcheur propriétaire de l engin en cas d avarie provoquée au navire et où blessures à l equipage.
Dans tous les cas de l hypothèse on considère que tous les protagonistes sont identifiés et que l origine accidentelle ne fait pas de doute.
Alain

salut Alain,

pas grand monde pour réfléchir à ta question...
as-tu envisagé de la proposer à des étudiants en droit (voire à des profs, ça leur ferait un sujet d'étude pour leurs étudiants...)
autre piste possible: la soumettre à ton assureur (ou à un autre). ils peuvent avoir des stagiaires qui s'ennuient, ou qu'ils ne savent pas comment occuper!

en attendant une réponse, profite bien de cette défense ronde!
Aymeric